Déposée le 20 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAVAS LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TUI FRANCE domicilié(e) 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 089 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque HAVAS LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TUI FRANCE, Société par actions simplifiée - 32 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 331089474
PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429155 - Publication au BOPI 2006-03-01
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 6 octobre 2010 - Transmissiontotale de propriété n°533459 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06
Inscription le 6 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533457 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06
Inscription le 6 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533458 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06
Inscription le 15 février 2011 - Concession de licence n°543578 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 15 février 2011 - Concession de licence n°543577 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579419 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579418 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 9 juin 2015 - Changement d'adresse n°649871 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584484 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-17
Inscription le 15 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663142 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-15
Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673545 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Inscription le 11 juillet 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°673544 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Services d'assurances, en particulier dans le domaine des voyages, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, estimation de biens immobiliers, gestion de bâtiments ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; parrainage financier.Transport, emballage et stockage de marchandises, organisation et réservation de voyages et de séjours, accompagnement et transport de voyageurs ; organisation de voyages, excursions et croisières ; réservation de places de voyage ; réservation de billets ; location de véhicules, bateaux et aéronefs ; location de garages ; distribution de journaux ; remorquage maritime, déchargement et renflouement de navires, informations en matière de transport et de tourisme.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; production de spectacles et de films ; services d'agences pour artistes de spectacle ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection cinématographique et d'accessoires de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, conventions ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de livres, catalogues, brochures ; prêts de livres ; production de films, location de films et d'enregistrements photographiques ; enseignement des langues étrangères ; réservation de places de spectacles, formation de professionnels du tourisme.Services de restaurant (services alimentaires) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions), services hôteliers, services de motels, réservation de chambres d'hôtels, réservation de logements temporaires, pensions, réservation de pensions ; location de logements temporaires, location de salles de conférence, location de chaises, table, linge de table et verrerie ; maisons de vacances ; services de bars, services de bars-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, services de traiteur.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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